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Salon Autonomic Méditerranée à Marseille
La semaine s’achève par un rendez-vous qui ne déçoit jamais ! Les salons Autonomic sont la référence nationale des acteurs du handicap et l’occasion de découvrir les…
15e édition des États généraux du dommage corporel à Paris
Clap de fin de la 15e édition États généraux du dommage corporel consacré aux interactions entre la réparation du dommage corporel et le droit pénal. J’ai particulièrement…
Pensées brutes suite à une expertise judiciaire
Elle a d’abord eu un terrible accident de la circulation qui a coûté la vie de son père. Une longue procédure d’indemnisation que nous avons menée à son terme. Quatre ans…
Paraplégique, cette lycéenne varoise se lance un incroyable défi sportif pour la bonne cause
À 13 ans, elle s’est réveillée paraplégique d’un terrible accident de la circulation impliquant toute sa famille. Elle apprend tous les jours à s’adapter à ce handicap qui a…
Journée au Salon Autonomic Atlantique à Bordeaux
Journée dense au Salon Autonomic Atlantique à Bordeaux ce jeudi 23 mars 2023 ! Les Salons Autonomic sont la référence nationale des acteurs du Handicap et l’occasion…
51èmes Entretiens de Médecine Physique et de Réadaptation à Montpellier
Clap de fin de cette journée au programme passionnant, la spasticité, l’enseignant en APA dans le champs de la médecine physique et de réadaptation, les actualités et…
Rejoignez un cabinet dynamique et devenez un avocat expert en réparation des dommages corporels
Le cabinet ROMAN BOUSQUET recherche un(e) avocat(e) sensible au compagnonnage qui a envie de se former ou de compléter sa formation en réparation des dommages…
Une robe de plus au porte manteau
Une robe de plus au porte manteau et pas n’importe laquelle. Celle d’Alice PRENTCZYNSKI, pleine d’énergie et de caractère, si vive et pétillante ! Dès les débuts de sa formation d’avocat…
Les procédures d’indemnisation des victimes d’accidents de la route
Selon les derniers résultats publiés par l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (OSNIR) : 263 personnes sont décédées sur les routes en…
Léa BOUSQUET, nouvelle rédactrice pour Le Guide Santé
Léa BOUSQUET, avocat associé au sein du cabinet ROMAN BOUSQUET, devient rédactrice et auteur pour Le Guide Santé, guide des hôpitaux et cliniques de France. Le Guide Santé…
Intervention de Léa BOUSQUET aux 1ères rencontres annuelles de l’association Vic.TEAM sur l’indemnisation des proches de la victime
Léa BOUSQUET a eu le plaisir d’intervenir sur un thème souvent oublié – l’indemnisation des proches de la victime – aux rencontres annuelles de l’association Vic.TEAM…
Pourquoi prendre un avocat spécialisée dans la réparation du préjudice corporel ?
L’occasion d’insister sur la particularité de la réparation du préjudice corporel qui mélange droit et médecine. C’est une matière passionnante mais technique. Pour…
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Plaidoyer en faveur de l’après Covid-19
Je suis de ceux qui pense que « l’avocat » n’est pas un militant, même si je dois déplaire à l’immense Henri LECLERC en l’affirmant. L’avocat ne défend pas une cause, il défend un…
Jean-Philippe ROMAN : avocat des victimes de la tuerie à la Kalachnikov d’Istres
Après une banale dispute avec son père, en avril 2013, Karl ROSE, 19 ans, sort dans les rues d’Istres et tire au hasard sur des habitants, avec une kalachnikov. Il comparaît devant les assises…
Une ancienne victime de crimes sexuels devenue bourreau
Jean-Philippe ROMAN, avocat pénaliste à Aix-en-Provence, a défendu une ancienne victime de crimes sexuels devenue bourreau, devant la cour d’assises d’Aix-en-Provence. Pour en savoir plus…
Les procédures d’indemnisation des victimes d’accidents de la route
Selon les derniers résultats publiés par l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (OSNIR) : 263 personnes sont décédées sur les routes en…
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Pourquoi prendre un avocat spécialisée dans la réparation du préjudice corporel ?
L’occasion d’insister sur la particularité de la réparation du préjudice corporel qui mélange droit et médecine. C’est une matière passionnante mais technique. Pour…
Peut-on contester un rapport d’expertise ?
L’occasion de rappeler que même s’il est toujours possible de solliciter une expertise médicale judiciaire après une expertise amiable, il est en revanche difficile de revenir sur des…
Je suis un proche, ai-je droit à une indemnisation ?
L’occasion de revenir sur les préjudices indemnisables des proches, autrement appelés victimes par ricochet, en cas de blessures ou de décès de la victime directe. Si le…
L’inconstitutionnalité d’une disposition relative à l’assujettissement à l’impôt sur le revenu des rentes viagères servies en réparation d’un préjudice corporel
Le Conseil Constitutionnel, dans sa décision n°2018-757 QPC du 23 novembre 2018, déclare contraire à la constitution la disposition du 9 bis de l’article 81 du Code Général des…
La responsabilité pénale du délégataire
La Chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 23 mai 2018 venant redessiner les contours de l’appréhension de la notion de délégataire responsable. Plus…
Responsabilité entre les entreprises d’intérim et les entreprises « utilisatrices » en cas de fautes partagées
Les entreprises, et notamment les entreprises du bâtiment, ont fréquemment recours à des salariés intérimaires pour des missions bien définies et / ou de courte durée…
Le sort de l’indemnité de réparation d’un préjudice corporel vis-à-vis du régime matrimonial
Le mariage et le PACS font naître entre les époux des obligations réciproques telles que les obligations de vie commune ou d’entraide, encadrées par des régimes…
Les actions de prévention contre le risque pénal du chef d’entreprise
La responsabilité pénale du chef d’entreprise suppose la réunion de plusieurs éléments, à savoir la violation d’un texte légal ou réglementaire définissant les…
Les sanctions encourues par l’employeur en cas de reconnaissance d’une faute inexcusable
En principe, la victime d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle n’a pas la possibilité d’engager une action devant les juridictions de droit commun pour…
L’intérêt personnel du dirigeant présumé en l’absence de justifications sociales des dépenses engagées
L’abus de biens sociaux est un des délits les plus fréquents en matière de responsabilité pénale des dirigeants. C’est notamment l’un des motifs de la mise en examen de…